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L'autorisation individuelle de 3ème catégorie

En règle générale, les autorisations individuelles de 3ème catégorie sont délivrées pour un voyage unique et pour une période définie. Toutefois, pour les transports de pièces de même nature effectués au moyen de convois présentant strictement les mêmes caractéristiques et sur un itinéraire identique, il peut être délivré :

-  pour un convoi de 3ème catégorie par sa masse totale roulante, une autorisation individuelle d'une durée maximale qui ne peut excéder six mois, pour le nombre de voyages prévus dans la commande de transport

-  pour un convoi de 3ème catégorie par son gabarit, une autorisation individuelle d'une durée maximale qui ne peut excéder un an et pour un nombre de voyages illimité.

En outre, dans le cas d'un itinéraire spécialement aménagé pour accueillir les convois de 3ème catégorie par leur gabarit et pour lequel il est prévu un dispositif d'exploitation particulier, une autorisation individuelle d'une durée maximale qui ne peut excéder un an et pour un nombre de voyages illimité pourra être délivrée.

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